RÉSEAU ALPIN DE LA FORÊT DE MONTAGNE
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ACTUALITÉS
CONSTRUIRE EN BOIS DES ALPES : UNE NOUVELLE VERSION DU GUIDE JURIDIQUE EST DISPONIBLE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOS PROJETS !

PUBLIÉ LE : 28/11/2024

Les Communes forestières AURA et PACA ont entrepris la mise à jour du « Guide juridique ». La dernière version, datant de 2017, nécessitait une relecture juridique pour vérifier la conformité avec les règles de la commande publique qui évoluent constamment. 

Ce guide s’adresse aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre souhaitant faire appel à du Bois des Alpes™ dans leur projet. C’est un ouvrage pratique pour vous accompagner pas à pas dans les étapes d’un projet de construction bois respectant le Code des Marchés Publics.

Vous trouverez le lien pour le télécharger ci-dessous et n'hésitez pas à nous demander la version papier !
docs/COFOR-BDA-GuideConstruireenBDA-32p-2024-WEB.pdf

Ce guide a été réalisé dans le cadre du projet “Appui à la mise en œuvre de la stratégie forestière alpine, par
l’animation des acteurs du massif et le développement du marché du Bois des Alpes” avec le soutien de : 
l'Union Européenne-FEDER Massif des Alpes, l'Etat-Fonds national d'aménagement et de développement du territoire, La Région Auvergne Rhône Alpes, La Région Provence-Alpes-Côte-d'azur, France Bois forêt.